Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FSB IMPULSION
FSB S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1496241
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1998
FSB IMPULSION de FSB

Présentation de la marque FSB IMPULSION

Déposée le 28 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) FSB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FSB IMPULSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FSB domicilié(e) 50, rue Jean-Pierre Timbaud, 92402 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH. - France.

La marque FSB IMPULSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FSB IMPULSION est expirée depuis le 28 octobre 1998.

FSB a également déposé les autres marques suivantes : FSB LES ULTRAS , FSB , FSB ALPHATRONIC , FSB AMBITION , FSB DELTATRONIC , PAZAPA


FSB S.A., société anonyme - 50, rue Jean-Pierre Timbaud, 92402 COURBEVOIE. - France


Cabinet HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Appareils d'éclairage;appareils de réfrigération;appareils de ventilation;appareils à zones réfrigérées;meubles frigorifiques;vitrines frigorifiques;centrales frigorifiques;bacs pour produits surgelés;meubles climatisés;chambres froides, panneaux pour chambres froides;glaces (miroirs) pour meubles frigorifiques;présentoirs, rayonnages, clayettes, séparations d'exposition;appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de contrôle (inspection);appareils pour l'enregistrement, la transmission de son ou d'images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques réfrigérés et mécanismes pour appareils à prépaiement réfrigérés;équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;systèmes de surveillance et de télémaintenance;systèmes de télésurveillance et d'information à distance; systèmes de surveillance et de télémaintenance de zones ou enceintes réfrigérées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.